Baron Louis de Survilliers
Présentation de la marque Baron Louis de Survilliers
Déposée le 29 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) SONOFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Baron Louis de Survilliers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Baron Louis de Survilliers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805418.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baron Louis de Survilliers est expirée depuis le 29 juillet 2009.
SONOFA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36